Les séances du conseil de la MRC Robert-Cliche
La Municipalité Régionale de Comté Robert-Cliche est régie par le Code municipal du Québec et elle doit donc tenir des séances publiques de son Conseil. Le fonctionnement de celles-ci s’apparente à celui des conseils des municipalités locales : elles sont présidées par le préfet (choisi par l’ensemble des maires à tous les 2 ans) et le maire de chacune des municipalités y détient un siège. Une particularité cependant : toutes les résolutions du Conseil doivent respecter le principe de la double majorité soit la majorité du nombre des maires et la majorité de la population que ceux-ci représentent.
De façon générale, les séances du Conseil ont lieu le second mercredi de chaque mois, à l’exception des mois de juillet et de décembre, au cours desquels il n’y a pas de séance. Il y a cependant une séance additionnelle le quatrième mercredi de novembre, séance au cours de laquelle les prévisions budgétaires sont adoptées.
Depuis 2008, le code municipal demande aux municipalités d’établir un calendrier de leurs séances et de le publier par avis public.
Pour 2010, les séances prévues à la MRC Robert-Cliche, au 111-A, 107e rue à Beauceville, à 20 heures ont été ou seront les mercredi 13 janvier, 10 février, 10 mars, 14 avril, 12 mai, 9 juin, 11 août, 8 septembre, 13 octobre, 10 novembre et 24 novembre.
Gilbert Caron
Directeur général et
secrétaire-trésorier
gilbert.caron@beaucerc.com
418 774-9828 poste 222
