Schéma d'aménagement et de développement révisé
Beauceville, le 19 octobre 2009.
Madame,
Monsieur,
Le Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) a été adopté par le Conseil des Maires de la MRC Robert-Cliche le 12 août 2009 et celui-ci est en attente de l’avis du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (MAMROT) pour sa mise en vigueur. Jusqu’à cet instant, le document ayant force légale est toujours le schéma d’aménagement et de développement (SAD) actuel.
Le SADR est un ouvrage d’orientations et de planification pour les 10 municipalités de la MRC Robert-Cliche sur les grands enjeux du territoire portant sur les ressources naturelles, la culture, le tourisme et le patrimoine, l’urbanisation et, enfin, l’environnement.
Le SADR se divise en quatre volets soit le schéma révisé, le document complémentaire, le plan d’action et la consultation publique. Le premier contient notamment les grandes orientations et les grandes affectations du territoire, le deuxième dresse les dispositions réglementaires à intégrer aux plans et règlements d’urbanisme locaux, le troisième énumère les projets régionaux retenus pour la mise en œuvre du schéma révisé et le dernier résume les questions et commentaires recueillis durant les assemblées publiques ainsi que les recommandations de la Commission d’aménagement au Conseil des Maires de la MRC Robert-Cliche.
Je vous invite donc à prendre connaissance de ce document :
Schéma d'aménagement et de développement révisé (format PDF 12 Mo)
Document complémentaire (format PDF 3 Mo)
Plan d'action (format PDF 100 K)
Consultation publique (format PDF 1 Mo)
Plan 1 : L'environnement et les contraintes (format PDF 3 Mo)
Plan 1a : L'environnement et les contraintes - secteur St-Joseph-de-Beauce (format PDF 27 Mo)
Plan 1b : L'environnement et les contraintes - secteur Beauceville (format PDF 28 Mo)
Plan 2 : Les grandes affectations du territoire (format PDF 2,5 Mo)
Plan 3 : Les distances séparatrices (format PDF 3 Mo)
Bonne lecture !
Marc-André Bérubé
Directeur du Service de l’aménagement du territoire
marc.andre.berube@beaucerc.com
418 774-9828 poste 229
Schéma d'aménagement en vigueur
Disponible en format Winzip
Sont inclus en format PDF (71 Mo) :
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Le schéma dans sa version initiale;
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Les cartes du schéma;
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Les RCI en vigueur.
